Mentions légales Novatis Agency SAS

Basée au cœur de Paris, au 34 avenue des Champs Elysées, Novatis Agency SAS est inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 912 890 019, avec un numéro SIREN 912890019 et un numéro SIRET 91289001900017. Nous sommes également enregistrés pour la TVA, numéro intracommunautaire FR05912890019.
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Heures d’Accessibilité du Site
Nous faisons en sorte que agencewebnovatis.fr soit accessible à tout moment. Cependant, des maintenances techniques essentielles pour le bon fonctionnement du site peuvent être programmées et nous nous engageons à vous en informer en avance.

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Notre mission est de fournir une information précise et actualisée sur nos activités. Nous ne pouvons toutefois garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions involontaires. Les informations sur agencewebnovatis.fr sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évolution.

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Tous les éléments du site agence-web-novatis.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, incluant la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Novatis®. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est formellement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

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Bien que nous fassions tout notre possible pour assurer la fiabilité des informations et services proposés, Novatis® ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’utilisation du site, notamment en ce qui concerne l’accès et les réponses aux espaces interactifs.

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Droit Applicable
Tout litige lié à l’utilisation du site agencewebnovatis.fr est soumis au droit français et sera exclusivement réglé par les tribunaux de Paris.

Nous vous remercions de votre confiance et nous engageons à maintenir un environnement sûr et respectueux pour tous nos utilisateurs. Pour toute question ou demande supplémentaire, n’hésitez pas à nous contacter.

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